BAUHAUS PALATZ
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
BAUHAUS PALATZ

Mutant Chronicles
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

 

 un eclaircissement pls

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
karl_heinrich bauchman
Langue pendue
karl_heinrich bauchman


Nombre de messages : 432
Date d'inscription : 18/05/2005

un eclaircissement pls Empty
MessageSujet: un eclaircissement pls   un eclaircissement pls EmptyMer 6 Juil - 18:52

je voulais savoir les legislations en cours en cas de tir automatique vu qu il n y a casiment aucune chance que toutes les balles touches leurs cibles dans un secteurs policers les risque encouru avec un port d armes alpha et en legitime defense :toodoo
Revenir en haut Aller en bas
Christ
Avocate Célèbre
Christ


Nombre de messages : 208
Date d'inscription : 15/05/2005

un eclaircissement pls Empty
MessageSujet: Re: un eclaircissement pls   un eclaircissement pls EmptyJeu 7 Juil - 10:51

Mr Davunport bonjour...

C'est 500 dollars la réponse....

Je cite...
"La legitime defense consiste a une reponse immediate, necessaire et proportionnee a une menace reelle imminente." (loi XXVIII n°235445.5115V25215 du Code Penal de Capitol.)

Le fait de trouer un type pour te defendre c'est une chose... Maintenent si tu farci les voisins de la menace, ben, c'est dix ans...

peach
Revenir en haut Aller en bas
Kreuz
Herr Direktor
Herr Direktor
Kreuz


Nombre de messages : 1784
Date d'inscription : 13/05/2005

un eclaircissement pls Empty
MessageSujet: Re: un eclaircissement pls   un eclaircissement pls EmptyJeu 7 Juil - 12:04

Oui, pour completer le tres concis et tout aussi excellent commentaire de Maitre Leapton, le fait d'agir en légitime défense et de le plaider ne signifie pas systematiquement qu'il sera reconnu.

C'est a vous, malgré tout auteur d'un homicide, de demontrer et d'apporter la preuve de votre légitime défense.

Si l'on ne retrouve pas l'arme, qu'il n'y a pas de témoins, qu'il existe un autre échappatoire que la fusillade... C'est pas gagné pour la LD.

De plus, en vous sachant si bon tireur, et si souvent dans le pétrin, le fait de systématiquement viser la tete n'est pas un bon point pour vous.

Le procureur pourrait entamer a terme une procédure visant à vous inculper pour homicide volontaire. Et multiple qui plus est. Je ne dis pas a tort ou a raison. Mais c'est un fait comportant de nombreuses jurisprudences.

Quand au fait d'utiliser une arme automatique, le fait d'avoir légalement le droit de détention et/ou de port ( permis Alpha ) ne vous permet pas de l'utiliser. La license de détective privé, conformément au Code de Procédure Pénale Capitolien, ne vous donne aucune prérogative de police ni d'utilisation d'armes à feu.

Vous serez toujours mis en examen si vous utilisez votre arme, à vous de prouver votre légitime défense.
Si un ou des passants trinquent... Il y a de fortes chances pour que les choses aillent mal. Voir tres mal...
D'un autre coté, mettez vous a la place du pauvre type :

Je marche dans la rue et mon gosse se fait couper en deux par une rafale de balles perdues...
BRIGAAAAAAAAAAAAADE !
Mais mais mais, je me défendais...
BRIGAAAAAAAAAAAAADE !

Merci de votre question pertinente cher Monsieur,

K.
Assistant juridique de Maître Leapton.


Dernière édition par le Ven 8 Juil - 13:30, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
karl_heinrich bauchman
Langue pendue
karl_heinrich bauchman


Nombre de messages : 432
Date d'inscription : 18/05/2005

un eclaircissement pls Empty
MessageSujet: Re: un eclaircissement pls   un eclaircissement pls EmptyVen 8 Juil - 13:28

donc pas d armes automatiques pour moi snif accord06
Revenir en haut Aller en bas
karl_heinrich bauchman
Langue pendue
karl_heinrich bauchman


Nombre de messages : 432
Date d'inscription : 18/05/2005

un eclaircissement pls Empty
MessageSujet: Re: un eclaircissement pls   un eclaircissement pls EmptyVen 8 Juil - 13:50

sans ca il y a t il une reglementation sur les silencieux ca semble bete mais pas preciser il me semble a note la difference entre le silencieux porte et mis sur son armes aussi :toodoo
Revenir en haut Aller en bas
Kreuz
Herr Direktor
Herr Direktor
Kreuz


Nombre de messages : 1784
Date d'inscription : 13/05/2005

un eclaircissement pls Empty
MessageSujet: Re: un eclaircissement pls   un eclaircissement pls EmptyVen 8 Juil - 13:52

oui c est facile, c est en vente libre.

Mais leur utilisation est interdite.

Tolérée pour les pistolets avec un permis Alpha.
Tolérée pour pistolets et PM avec Alpha +

Voilou Smile
Revenir en haut Aller en bas
Kreuz
Herr Direktor
Herr Direktor
Kreuz


Nombre de messages : 1784
Date d'inscription : 13/05/2005

un eclaircissement pls Empty
MessageSujet: Re: un eclaircissement pls   un eclaircissement pls EmptyMar 12 Juil - 9:05

Et pour revenir sur la légitime défense des biens.

Pour la LD des personnes on a bien compris on ta te buter ou qqu'un et tu n'as pas d autres choix que de tirer pour le sauver de la mort ou de blessures TRES GRAVES. Et tu dois bien prouver que l'attaque etait reelle, sérieuse et imparable.

Pour la LD des biens il faut pareil sauf que tu n'as pas le droit de tuer.

Mettre 2 balles a un type qui casse un pot de fleur c est pas de la LD...

"mais mais votre honneur de défendais le pot de fleur de la mamy du 3e"
réponse :
BRIGGAAAAAADE!!...

Abimer des biens parce qu'on agit en LD, il faudra quand meme les rembourser...

Par contre il existe des aménagements. Des cas de présomptions de LD pour les personnes comme pour les biens.

Capitol a en effet voté depuis longtemps des cas exceptionnels pour protéger ses interets, ses citoyens et sa compétitivité...

Lors d'un braquage ou d'un hold up à main armée, n'importe quel agent de sécurité, policier corpo ou privé, ou titulaire d'un permis alpha peut prétendre à la présomption de LD.

La destruction d'un outil de travail ou de production, qui peut nuire à Capitol est un cas permettant la présomption de LD...
Ainsi saccager une boutique ou la cambrioler, un bureau, voir meme une voiture pour un commercial ou un taxi peut etre un cas de PLD. Et la vive les avocats pour démontrer le cas Smile

Dans les Freelands, un vol de bétail (outil de production/consommation), de chevaux, de véhicules est un cas de PLD.

Pénétrer de nuit dans un domicile est un manquement grave aux libertés capitoliennes, sans parler des risques de violences ou de vol. PLD.

Plus technique la et subtil ( et procapitolien) : S'en prendre à un SSC, physiquement, toujours PLD. Ou un BGI ou un SSP d'ailleurs Smile

Assister à un crime touchant un mineur capitolien, violence, vente de stupéfiants, aggression, souvent cas de PLD. La Jurisprudence considère que les enfants capitoliens sont les ressources de demain.

En cas d'émeutes ou de catastrophes, défendre ses interets et biens personnels ou professionnelles, PLD. Sauf consigne contraires des autorités ou des SSC.

Voila qq précisions.
Revenir en haut Aller en bas
karl_heinrich bauchman
Langue pendue
karl_heinrich bauchman


Nombre de messages : 432
Date d'inscription : 18/05/2005

un eclaircissement pls Empty
MessageSujet: Re: un eclaircissement pls   un eclaircissement pls EmptyMar 12 Juil - 18:51

ok je comprends tout il va vraiment falloir que je face gaffe je crois :toodoo
Revenir en haut Aller en bas
Kreuz
Herr Direktor
Herr Direktor
Kreuz


Nombre de messages : 1784
Date d'inscription : 13/05/2005

un eclaircissement pls Empty
MessageSujet: Re: un eclaircissement pls   un eclaircissement pls EmptyMer 13 Juil - 6:13

Oui et pas seulement toi d'ailleurs Smile

accord06 accord06
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





un eclaircissement pls Empty
MessageSujet: Re: un eclaircissement pls   un eclaircissement pls Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
un eclaircissement pls
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
BAUHAUS PALATZ :: Grand Hall :: Académie des Sciences et Techniques-
Sauter vers: